Remarques générales:

• Cette partie est à remplir par chaque partenaire (un onglet par établissement) :
  Il est possible de travailler simultanément sur cette page puisque chaque partenaire travaille dans l’onglet de son établissement et que les données sont sauvegardées séparément pour chaque onglet.
• Si vous travaillez simultanément dans le formulaire de demande de soutien, les données nouvellement enregistrées par votre/vos partenaire/s s’afficheront seulement sur votre page lorsque vous aurez cliqué sur « charger à nouveau cette rubrique avec tous les onglets ». Alternativement, vous pouvez également redémarrer le processus de demande de soutien.
• Pour des raisons techniques, la réponse « non » a été cochée par défaut dans les champs oui/non.

Autres remarques :

Les questions relatives à l’accréditation concernent à chaque fois la partie nationale du cursus franco-allemand.
Veuillez indiquer sous « durée » l’année jusqu’à laquelle l’accréditation de la partie nationale de votre cursus est valable.
Si l’accréditation devait expirer durant la période de soutien à venir, les établissements porteurs de projets s’engagent, conformément à la convention d’attribution des allocations de l’UFA, à informer l’UFA du résultat de la reconduction ou du renouvellement de l’accréditation.

Informations complémentaires concernant l’accréditation :
Il est primordial pour l’UFA que la partie nationale du cursus soit habilitée ou accréditée au moment où il admet des étudiant*es et que le diplôme soit délivré sous l’autorité de l’État. À ce jour, l’UFA n’exige pas d’accréditation du cursus franco-allemand (des informations complémentaires à ce sujet figurent au point B du document Informations générales à l’attention des établissements demandeurs, qui a été diffusé sur le site Internet en même temps que l’appel à projets).

En fonction de la réponse apportée, des questions supplémentaires seront posées.

Pour l’établissement du pays tiers, la question de l’accréditation n’a pas lieu d’être.