Martin Zwickel

« Une justice de proximité : regard allemand sur la juridiction de proximité française – Contribution à la définition d’un modèle général de justice de proximité »

 

Pour rapprocher davantage la justice des justiciables, les juridictions de proximité ont été créées en France par la loi du 9 septembre 2002. Les juridictions de proximité sont exclusivement composées de juges non professionnels qui statuent sur certains litiges en premier et en dernier ressort. Le législateur français définit la juridiction de proximité comme une « justice de proximité ». En partant de l’objectif de la création d’une justice plus proche du citoyen, la thèse définit d´abord la notion « justice de proximité ». Cette définition permet de faire ressortir les divers éléments de la justice de proximité qui servent comme termes génériques de la comparaison entre l’approche française et l’approche allemande de création d’une justice de proximité. Dans une première partie de la thèse, les approches allemandes et françaises de création d’une justice de proximité sont analysées. Ces éléments d’une justice de proximité sont comparés, dans la deuxième partie, avec la juridiction de proximité. Ceci permet à la fois d’évaluer la juridiction de proximité du point de vue d´un observateur externe et de faire apparaître les nécessités d´un modèle général d’une justice civile de proximité.

 

Né en 1978, Martin Zwickel est docteur en droit. Il a réalisé des études de droit européen et droit français à l’université d’Erlangen-Nuremberg, de Rennes et de Lyon. En 2001-2002, il poursuit une Maîtrise de droit européen à l´Université de Rennes I. Il soutient sa thèse en 2010, pour laquelle il obtient divers récompenses : prix de thèse, prix de la faculté de droit pour la meilleure thèse 2010, prix de la fondation Schmitz-Nüchterlein, prix de thèse Staedtler. Depuis 2011, il est enseignant-chercheur. En 2013, Martin Zwickel a pour projet d’ouvrir un atelier de recherche franco-allemand pour jeunes chercheurs à l´Université d’Erlangen- Nuremberg. Il est également vice-président de l´association des diplômés en droit de l’Université d’Erlangen-Nuremberg.